Conditions Générales de Vente
Article 1 — Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes effectuées par Alexandre Rafiie (« le Vendeur ») auprès de toute personne physique majeure agissant en qualité de consommateur (« le Client »), via le site zengages.fr et la plateforme partenaire boards.com.
Article 2 — Vendeur
Alexandre Rafiie — Entrepreneur individuel
SIRET : 514 484 021 00043
Adresse : 3 avenue de Feuilla, 66600 Opoul-Perillos, France
Email : webinaires@zengages.fr
Article 3 — Produits
- Bracelet Signature des Zengagés (« Aura », perles de 10 mm) — 88 € — Création artisanale en pierres naturelles colorées et obsidienne dorée, purifiée au bol chantant, livraison sous 10 jours ouvrés
- 88 Cartes du Savoir Quantique — 16,99 € — Produit numérique (PDF), accès immédiat après paiement
- L'École des Zengagés, communauté privée hébergée sur la plateforme Skool — entrée gratuite, puis Premium 116,40 $ TTC par mois (≈ 100 €) ou 476,40 $ TTC l'année (≈ 410 €), et VIP 164,40 $ TTC par mois (≈ 142 €) ou 1 198,80 $ TTC l'année (≈ 1 033 €). Trois paliers : Gratuit (accès libre aux ressources d'introduction et à la communauté, sans carte bancaire), Premium (accès aux contenus complémentaires du parcours) et VIP (accès intégral au Protocole de Mutation Identitaire, 9 modules). Abonnement mensuel ou annuel, résiliable à tout moment depuis l'espace Skool du Client.
Les caractéristiques essentielles de chaque produit sont décrites sur sa fiche dédiée. Les photographies sont contractuelles dans la limite des nuances naturelles propres aux pierres semi-précieuses.
Article 4 — Prix
Les prix des produits vendus directement (bracelet, cartes) sont indiqués en euros TTC. Les frais de livraison sont précisés avant la finalisation de la commande.
Les abonnements à l'École des Zengagés sont facturés par la plateforme Skool en dollars américains (USD). Les tarifs annoncés sur le site le sont toutes taxes comprises, TVA française de 20 % incluse ; la plateforme affiche le montant hors taxes et ajoute la taxe applicable au pays du Client à l'écran de paiement. Les équivalents en euros mentionnés sur le site sont donnés à titre indicatif : le montant effectivement débité dépend du taux de change appliqué par l'établissement bancaire du Client au jour du paiement, et d'éventuels frais de conversion propres à cet établissement. Le palier Gratuit ne donne lieu à aucun paiement et ne requiert aucune donnée bancaire.
Article 5 — Commande
Toute commande implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV. La confirmation de la commande vaut conclusion du contrat.
Article 6 — Paiement
Le paiement est effectué via la plateforme sécurisée Stripe, partenaire de boards.com. Aucune donnée bancaire n'est conservée par le Vendeur.
Article 7 — Livraison (produits physiques)
Les bracelets sont expédiés sous 10 jours ouvrés à compter de la réception du paiement. Le délai inclut la création artisanale, la personnalisation énergétique et la préparation de l'envoi.
Zones de livraison : France métropolitaine et Union européenne.
Frais de port : précisés au moment de la commande.
En cas de retard de livraison supérieur à 30 jours, le Client peut demander la résolution du contrat (art. L.216-2 du Code de la consommation).
Article 8 — Droit de rétractation
Produits physiques (Bracelet Signature) : conformément aux articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation, le Client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation. La demande doit être adressée par email à webinaires@zengages.fr. Toutefois, conformément à l'article L.221-28 3°, ce droit ne s'applique pas si le bracelet a été personnalisé selon les indications du Client (prénom, date de naissance, signe astrologique). La personnalisation entraîne renonciation expresse au droit de rétractation, ce que le Client accepte au moment de la commande.
Produits numériques : conformément à l'article L.221-28 13°, le Client renonce expressément à son droit de rétractation dès lors qu'il accède au contenu numérique immédiatement après la commande.
Abonnements à l'École des Zengagés : une période d'essai de 7 jours est offerte sur les paliers Premium et VIP. Pendant cette période, le Client peut résilier sans frais et obtenir le remboursement intégral, sans justification. Au-delà, l'abonnement devient effectif et est facturé selon la périodicité choisie. La résiliation s'effectue à tout moment depuis l'espace Skool du Client ; elle prend effet à la fin de la période déjà payée, sans remboursement prorata temporis. Le Client redescend alors sur le palier Gratuit et conserve l'accès aux ressources offertes. Cette période d'essai commerciale ne restreint en rien le droit légal de rétractation de 14 jours rappelé ci-dessus.
Article 9 — Garanties
Tous les produits bénéficient des garanties légales : garantie de conformité (art. L.217-3 du Code de la consommation, 2 ans) et garantie des vices cachés (art. 1641 du Code civil, 2 ans).
Article 10 — Service client
Toute réclamation : webinaires@zengages.fr. Réponse sous 7 jours ouvrés maximum.
Article 11 — Médiation
Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, le Client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable de tout litige qui l'opposerait au Vendeur. Toute réclamation doit au préalable avoir été adressée au Vendeur à webinaires@zengages.fr.
Plateforme européenne de Règlement en Ligne des Litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.
Article 12 — Propriété intellectuelle
Les contenus numériques sont concédés à titre personnel au Client. Toute revente, diffusion ou reproduction publique est strictement interdite.
Article 13 — Données personnelles
Les données sont traitées conformément à la Politique de confidentialité.
Article 14 — Droit applicable
Les présentes CGV sont régies par le droit français. Tout litige relève de la compétence des tribunaux français.
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